Ce site n’a aucun lien avec la société de construction Maisons Pavisol (rcs 440355964) mise en liquidation judiciaire en novembre 2014

Directeur de la publication

Hebergeur :

OVH -SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ce site est édité par Immolib  SAS

Siren : 830 050 845

128 rue la Boétie 75008 PARIS

Capital social : 10 000 euros

Directeur de la publication : Benjamin ZEIG

 

Finalité du site :

Les créateurs  Maisons-Paviso.Fr conjuguent l’expertise de métiers complémentaires à savoir : la construction de maisons individuelles, la promotion immobilière et les nouvelles technologies de l’Internet.
L’objectif du site est de fournir l’information nécessaire aux particuliers souhaitant construire leur maison individuelle pour :

1-choisir un constructeur
2-s’informer sur les bonnes pratiques
3-anticiper et optimiser les aménagements/équipements de sa future maison
4-Discuter avec d’autres clients
5-Recevoir des propositions commerciales des constructeurs recensés
Le site n’a pas vocation à offrir une vision exhaustive des constructeurs de maisons individuelles.

Le site n’a aucun lien avec la société Maisons Pavisol (siren :44035596400014) qui a été placée en liquidation judiciaire le 5 novembre 2014. 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ‘toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Protection et utilisation des données :

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : BENJAMIN LECOMTE – 4B rue Edgar Faure-75015 PARIS

Numéro de déclaration à la CNIL : Déclaration simplifiée effectuée le 16 décembre 2013-numéro  :1728984

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les constructeurs présentés dans le site pour proposer leurs services et/ou produits et faire connaitre ceux de leurs partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour satisfaire à des obligations légales.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet.

L’internaute est informé que lors de son accès au site des « cookies » peuvent être utilisés afin de permettre de l’identifier et de conserver les informations saisies pendant toute la durée de sa connexion.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques, photos, annonces et logos de ce site est interdite sans l’autorisation expresse du gérant. De même, tous les liens hypertextes, entant ou sortant, et visant ce site sont soumis à autorisation expresse et préalable.

Responsabilités

Maisons-Pavisol.fr ne saurait être tenu responsable :* des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l’accès et/ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d’exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur du site,
* des problèmes techniques ou autres rendant l’accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance,
* du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site bien que Maisons-Pavisol.frs’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.Liens vers d’autres sites : Maisons-Pavisol.fr propose des liens depuis le site vers d’autres sites pour lesquels Maisons-Pavisol.fr ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu’ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.Responsabilité de l’utilisateur du site :
L’utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à Maisons-Pavisol.fr, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même et/ou de l’un de ses éléments.

Accès au site :

L’accès au site Maisons-Pavisol.frest gratuit.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d’accès et son opérateur de télécommunications.
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Commentaires :

Les commentaires de notre blog sont modérés. Le nom respect d’une des règles suivantes entraine la suppression du commentaire ou du trackback/pingback concerné :
• commentaires racistes, diffamatoires, mensongers, pornographiques, pédophilies, incitant à délit, crimes ou suicide,
• correspondance reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
• commentaires agressifs, injurieux ou vulgaires,
• commentaire visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou trackback/pingback entraine la suppression du commentaire)

 

Par ailleurs, tout avis porté sur un constructeur ou une prestation pourra être soumis à vérification pré ou post diffusion et ce afin de s’assurer de la véracité et de l’objectivité de l’avis. Tout faux avis ou avis mensongers sur les constructeurs présents sur le site pour faire l’objet de poursuites par Maisons-Pavisol.fr ou le constructeur concerné. En cas de faux avis, l’avis sera bien par ailleurs retiré et l’utilisateur à l’origine de cet avis banni du site.

 

Les commentaires reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs et ne sauraient engager lebonconstructeur.
Pour toute information supplémentaire nous vous invitons à consulter notre Charte des Commentaires.